La popularité des jetons non fongibles (NFT) a explosé ces dernières années, la gamme d'œuvres artistiques vendues sous ce format allant des tableaux d'artistes de renommée mondiale aux créations du quotidien. Lorsqu'un particulier ou une entreprise souhaite créer des jetons numériques à partir d'œuvres du monde réel appartenant à des tiers et les vendre sous forme de NFT, il doit au préalable conclure un accord de licence avec le titulaire des droits d'auteur de l'œuvre.
Quels sont les éléments clés d'un contrat de licence NFT ?
Tout contrat de licence doit clairement identifier les œuvres concernées. Un concédant pouvant détenir les droits sur diverses œuvres, il est indispensable de recenser précisément celles que le licencié est autorisé à reproduire et à vendre sous forme de NFT. Une telle omission pourrait engendrer des complications juridiques ultérieures en cas de litige concernant les œuvres autorisées. De même, la propriété intellectuelle des œuvres doit être clairement définie dans le contrat de licence. Ce dernier doit indiquer si le concédant conserve les droits d'auteur ou s'ils sont transférés au licencié.
Un contrat de licence comprend également une clause de durée. Celle-ci fixe la période pendant laquelle le licencié est dûment autorisé à exercer des droits exclusifs, tels que la création et la vente de NFT, qui appartiennent généralement au titulaire des droits d'auteur. À la résiliation d'un contrat de licence, tous les droits accordés au licencié sont restitués au concédant, qui peut alors conclure de nouveaux contrats de licence.
Quels droits sont inclus dans le contrat de licence ?
Une fois les œuvres appropriées identifiées et la durée de la licence établie, un contrat de licence doit préciser les droits concédés par le concédant au licencié pour chaque œuvre. Le concédant étant titulaire des droits d'auteur des œuvres en question, il est en droit de déterminer les conditions d'utilisation, de reproduction et de diffusion de ses œuvres. Les contrats de licence incluent souvent des clauses spécifiques relatives aux redevances et aux droits d'auteur associés aux œuvres. Ces redevances couvrent les revenus générés par la première vente du NFT, ainsi que par les reventes ultérieures. Bien qu'aucun élément précis ne soit imposé quant au contenu de la clause relative aux redevances, la plupart des contrats de licence stipulent que le concédant perçoit initialement une redevance en contrepartie de la cession des droits sur l'œuvre au licencié, puis un pourcentage des ventes initiales et suivantes.
Le titulaire de la licence est autorisé à fournir divers services, notamment la reproduction, la distribution, le tirage et le paiement des droits de publication. Chaque service doit être clairement stipulé dans un contrat de licence afin de protéger les droits de toutes les parties. Une telle clause définit et encadre l'utilisation des œuvres pour lesquelles le titulaire de la licence a obtenu l'autorisation. Outre la liste des services convenus, une clause de confidentialité est essentielle à tout contrat de licence. Cette clause empêche les parties de divulguer les informations qu'elles jugent sensibles et précise les recours possibles en cas de violation.
Quelles sont les prochaines étapes après la signature de l'accord de licence ?
Une fois l'accord de licence conclu, le licencié peut préparer les œuvres en vue de leur création sous forme de NFT. La procédure à suivre dépend d'un facteur essentiel : la nature des œuvres (numériques ou physiques). S'il s'agit d'actifs numériques, comme un tweet, une photo ou un courriel, la procédure est simplifiée puisqu'il n'est pas nécessaire de les numériser. Les œuvres sont alors prêtes à être créées et vendues sous forme de NFT, conformément à l'accord de licence. En revanche, s'il s'agit d'actifs physiques, tels que des peintures ou des imprimés, la première étape consiste à les numériser. Ce processus peut être réalisé par photographie, audiovisuel ou tout autre moyen de rendu. Une fois les œuvres physiques numérisées, le licencié doit déterminer l'utilisation qu'il souhaite faire du NFT. Il peut, par exemple, utiliser un NFT comme certificat d'authenticité. Dans ce cas, un NFT authentifie un objet, généralement le même NFT. Il peut également servir de moyen d'échange contre un objet physique. En échangeant un objet physique, le NFT en acquiert la propriété.
Lorsqu'un actif physique est numérisé et tokenisé sous forme de NFT, plusieurs options s'offrent à lui pour interagir avec son équivalent physique. L'œuvre originale peut, par exemple, être conservée par son auteur. Elle peut également être vendue séparément, soit sous sa forme physique originale, soit sous forme de copie du NFT, soit sous forme d'ébauche. Dans d'autres cas, l'œuvre originale est livrée avec le NFT, séparément ; il peut s'agir de l'original, d'une copie ou d'une ébauche. Enfin, l'œuvre originale peut être détruite après la vente du NFT. Un exemple célèbre : une œuvre originale de Banksy, appartenant à une collection rare, a été volontairement incendiée après sa tokenisation. Ainsi, l'œuvre a été immortalisée sur la blockchain.
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